Accueil

Visitez l'aéroport avec la réalité virtuelle !

Version mobile

Découvrez la version mobile de notre site : un format et un contenu qui s'adapte à votre téléphone. L'essentiel à portée de main.

Restez informé

Recevez nos bons plans voyage

sur votre e-mail ou sur les reseaux sociaux

Recevoir les bons plans voyages sur votre e-mail automatiquement  

LE PARKING EST GRATUIT
Quelle que soit la durée de votre stationnement.

Géré par la Société d’Exploitation de l’Aéroport d’Epinal Mirecourt (SEAEM), commercialement appelée Vosges Aéroport, l’aéroport, situé au Sud de la Lorraine, conjugue qualité de services, compétence et disponibilité du personnel. Son activité se repartit entre les vols d’affaires, les vols réguliers et charters, l’aviation privée et de loisirs, et les vols d’entraînement (formation des équipages civils et militaires).

L'Aéroport d'Epinal Mirecourt est le seul des Vosges et des départements limitrophes 52, 54, 55 et 70 à être Point de Passage Frontalier (PPF) permettant de recevoir des vols en provenance ou à destination de pays hors Union Européenne ou hors Espace Schengen. Préavis de 24H à respecter obligatoirement.

L'aéroport d'Epinal Mirecourt est le seul des Vosges et des départements limitrophes 52, 54, 55 et 70 à permettre l'atterrissage tout temps au moyen d'un système I.L.S. (Instrument Landing System).

Carburants Avgas 100LL et Jet-A1 : distribution en partenariat avec World Fuel Services (WFS). Voir prix en page Affaires/Business Espace Pilote. Les cartes et ordres de service AEG Fuels, Jetex, Valcora et Titan Fuels sont également acceptés.

Locations de véhicules : possibilité de louer des véhicules à votre arrivée à l'aéroport via le réseau Point Loc by ADA. Contact agence locale : tél. 0329372925. Il est préférable de réserver à l'avance.

Avis aux spotters : l'accès Coté Piste est interdit au public. En conséquence les photographes et vidéastes amateurs ne peuvent réaliser leurs prises de vue que depuis la zone publique (en restant donc en dehors de l'emprise aéroportuaire).

Drones : les vols de drones de loisirs sont interdits dans la zone réglementée LF-R87 entourant l'aérodrome (voir ici). Seuls les opérateurs drones dûment autorisés par l'Aviation Civile peuvent y opérer après avoir déclaré leur activité à la Préfecture des Vosges et signé un protocole drone avec le service AFIS d'Epinal Mirecourt. Pour l'activité drone de loisir, vous trouverez ici des informations et des conseils bien utiles.

Voltige : l'activité voltige est possible sur l'aérodrome pendant les horaires AFIS avec un préavis de 72 heures (se renseigner auprès de l'AFIS).

Côté Ville / Côté Piste : la circulation des personnes et des véhicules sur l'aéroport est régie par un arrêté préfectoral consultable ici.

 Nos services sont ouverts du lundi au vendredi (sauf jour férié) de 09h00 à 18h00 (07:00-16:00UTC) jusqu'à nouvel avis. L'aérogare est accessible au public de 08h30 à 17h00. Toutefois ces horaires d'ouverture et de fermeture peuvent être modifiés sans préavis.

----------

 L'IMAGE DU JOUR :

 Au mois de mars le 1er R.H.C. de Phalsbourg a organisé un exercice militaire de grande ampleur dont une partie s'est déroulée entre Lunéville et Dijon. L'occasion pour l'aéroport d'Epinal Mirecourt d'accueillir à 6 reprises les aéronefs du 1er R.H.C. de jour comme de nuit. Avec notamment le 20 et 21 mars des norias d'hélicoptères de type NH90 Caïman, SA341 Gazelle et Eurocopter Tigre.

 

----------

NOUVEAUTE :

 Pour vos déplacements au départ d'Epinal ou à l'arrivée, voyage privé ou professionnel, réservez votre avion pour un trajet sur mesure, quand vous le voulez, comme vous le voulez. Avec Altinium, broker aérien.

----------

AEROCLUB BASE :

 Pour vos vols de découvertes (baptêmes de l'air), pour les vols d'initiation ou pour apprendre à piloter, n'hésitez pas à contacter l'aéroclub basé Aéroclub du Xaintois (avions légers de type Robin, Cessna et ULM pour vos vols loisirs et apprendre à piloter).

----------

NOTAMS :

 Horaires et niveaux SSLIA modifiés jusqu'en mars 2024. Publication METAR uniquement de 05h00 à 23h00 locales. Voir les références notams en page Affaires / Business Espace Pilote.

----------

DOUANES :

 Pour rappel, bien qu'aéroport point de passage frontières, le préavis douanier reste en vigueur : pour les vols transfrontaliers extra-Schengen ou hors Union Européenne le préavis est de 24 heures (formulaire à remplir disponible ici et à envoyer à codt-metz@douane.finances.gouv.fr). La SEAEM ne peut être tenue responsable en l'absence de préavis de vol communiqué au CODT-Metz. Voir également d'autres informations page Affaires / Business Espace Pilote.

----------

TARIFS 2023-2024 :

 Notre grille tarifaire (redevances aéronautiques et prestations) 2024 est disponible ici.

 Tarifs valides jusqu'au 31/12/2024. Paiement possible en espèces, par carte bancaire ou American Express, par chèque libellé en euros à l'ordre de la SEAEM Vosges Aéroport.

----------

ADRESSES DE MESSAGERIE AERONAUTIQUE :

 Seules les adresses IATA EPLAMXH et OACI (AFTN/RSFTA) LFSGZPZX sont utilisables pour contacter la SEAEM via les réseaux aéronautiques de communication.

----------

CARBURANTS AVIATION :

 La distribution des carburants aviation Avgas 100LL et Jet-A1 est assurée par la SEAEM en partenariat avec World Fuel Services. Les cartes carburant acceptées pour un paiement différé sont les cartes WFS et associées ainsi que les cartes AEG Fuels, Valcora et Titanfuels.

 Si vous avez un contrat valide avec WFS, AEG Fuels, Valcora, Jetex et Titanfuels nous acceptons les "Fuel Release" et "Service Order".

 Un distributeur automatique d'essence avion Avgas 100LL est opérationnel H24 avec paiement par carte bancaire uniquement. Les prix de vente des carburants Avgas 100LL et Jet-A1 sont disponibles en page Espace Pilote.

 NB. Au 1er janvier 2024, hors TVA 20%, la TICPE sur l'AVGAS 100LL est à 0,683€/L et la TICPE sur le Jet-A1 est à 0,726€/L.

----------

 RAPPEL :

 La location de véhicules à l'aéroport est possible grâce à Point Loc by ADA et en contactant l'agence locale. Tél. 0329372925. Retrouvez des informations ici.

Retrouvez nos principales destinations

Tout au long de l'année la SEAEM travaille à vous proposer de nouvelles destinations.

Vols réguliers

Nos destinations sont à voir en page Vols réguliers.

Vols vacances

Nos destinations vacances sont à découvrir en page Bons plans.

 


Warning: Attempt to read property "id" on null in /home/clients/7a15b854344346dbea808bfcaa944de0/sites/www.epinal-mirecourt.aeroport.fr/components/com_content/views/category/view.html.php on line 271

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SEAEM – – AEROPORT D'EPINAL-MIRECOURT, 88500 JUVAINCOURT
Créateur : Olivier Legras / TEEKILA
Responsable publication : Pascal Garnier – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Legras Olivier – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : SDV Plurimédia - Siège social : 15 rue de la Nuée Bleue – 67000 Strasbourg (France)
SARL au capital de 110 000 euros
RCS Strasbourg B 340 571 728
SIRET : 340 571 728 00013
Code APE : 6203 Z
N° TVA FR34 340571728
Tél : +33 (0)3 88 75 80 50
www.sdv.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.epinal-mirecourt.aeroport.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr est mis à jour régulièrement par Pascal Garnier. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

SEAEM s’efforce de fournir sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SEAEM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SEAEM.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

SEAEM ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site SEAEM, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

SEAEM ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SEAEM se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SEAEM se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause SEAEM ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de SEAEM et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SEAEM. Cependant, SEAEM n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Délégué à la protection des données : 

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou DPD 10 rue Claude Gelée BP 41071 88051 Epinal Cedex 9

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SEAEM – – AEROPORT D'EPINAL-MIRECOURT, 88500 JUVAINCOURT
Créateur : Olivier Legras / TEEKILA
Responsable publication : Pascal Garnier – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Legras Olivier – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : SDV Plurimédia - Siège social : 15 rue de la Nuée Bleue – 67000 Strasbourg (France)
SARL au capital de 110 000 euros
RCS Strasbourg B 340 571 728
SIRET : 340 571 728 00013
Code APE : 6203 Z
N° TVA FR34 340571728
Tél : +33 (0)3 88 75 80 50
www.sdv.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.epinal-mirecourt.aeroport.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr est mis à jour régulièrement par Pascal Garnier. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

SEAEM s’efforce de fournir sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SEAEM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SEAEM.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

SEAEM ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site SEAEM, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

SEAEM ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SEAEM se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SEAEM se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause SEAEM ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de SEAEM et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SEAEM. Cependant, SEAEM n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.epinal-mirecourt.aeroport.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Délégué à la protection des données : 

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou DPD 10 rue Claude Gelée BP 41071 88051 Epinal Cedex 9

Sous-catégories

-->